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LePlan Local d’Urbanisme (P.L.U) de Fontenay-sous-Bois a été révisé et approuvé le 17 décembre 2015 par le Conseil Municipal. Il a été modifié et approuvé par le Conseil de Territoire ParisEstMarne&Bois en date du 08 décembre 2020. Voustrouverez ici le dossier complet du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 28 Janvier 2020. 1. Délibérations et arrêtés Télécharger. 2. Rapport de présentation suite au contrôle de légalité du 25.05.20 Télécharger. 3a. Projet d’Aménagement et de Développement Durables Télécharger. 3b. Orientations d’Aménagement et de Votéepar le conseil municipal le 11 février 2009, la délibération prescrivant l’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) a donné le coup d’envoi de ce projet communal d’importance. Le PLU est un document d’urbanisme et de planification qui définit la stratégie de développement de l’ensemble de la commune pour les 10 à 15 prochaines années, [] BOISLE ROI - PLU - 27220 | et déclarations Pour vos permis de construire, déclarations préalable de travaux Consultez les documents d'urbanisme de votre commune. Saisissez votre commune et cliquez sur rechercher. izmit escort escort ankara adana escort antalya escort bursa escort eskisehir escort istanbul escort PlanLocal d’Urbanisme Ville de Choisy-le-Roi Cahier des emplacements réservés Modifié le 16/12/2015 . PLU de Choisy-le-Roi – Cahier des emplacements réservés Liste des emplacements réservés N° Désignation Bénéficiaire Superficie en m² 1 Extension du cimetière Commune 5 275 2 Création d’une sixième voie RER C Réseau Ferré de France 6 180 3 Extension CTM Commune 2 Recherche Rencontre Sur Le Bon Coin. Mairie de Choisy-le-Roi La France compte actuellement environ 35 000 communes et quasiment chaque commune possède sa propre mairie. En effet, une mairie est très importante pour une ville ou un village, car il s’agit du cœur de nombreuses démarches administratives. La mairie peut vous recevoir pour des démarches relevant de l’état-civil. Vous pouvez vous rendre dans votre ville de naissance et vous diriger vers la mairie pour demander un acte de naissance, il vous sera délivré sur place ou envoyé par voie postale à votre domicile. Cette démarche est bien sur réalisable par téléphone, et certaines mairies proposent maintenant de faire une demande directement via leurs sites internet. Le fonctionnement est le même concernant tous les autres actes d’état-civil acte de mariage, acte de décès. Vous pouvez également vous rendre dans cette mairie afin de renouveler vos papiers d’identité, telle que la carte nationale d’identité ou le passeport, cependant il est important de se renseigner au préalable car toutes les mairies ne sont pas équipées pour cela. Concernant les mairies équipées du dispositif, il est important de se renseigner aussi car certaines reçoivent uniquement sur rendez-vous, pour le dépôt de votre dossier mais aussi pour récupérer votre carte d’identité ou votre passeport. Le délai d’attente peut être long avant d’avoir un rendez-vous donc pensé à vous y prendre à l’avance. La mairie peut aussi vous obtenir des renseignements concernant l’urbanisme, c’est à cet endroit que vous devez demander certaines autorisations comme le permis de construire, le permis de démolir, etc. Certaines mairies proposent également une gamme plus étendues de démarches. En effet, vous pouvez vous inscrire à la restauration scolaire et aux activités périscolaires depuis leur site internet. Également, le calcul du quotient familial municipal peut être effectué sur certains sites internet de mairie, ce qui peut être utile car ce quotient servira ensuite pour d’autres démarches. Toutes les coordonnées pour joindre cette mairie sont disponibles sur notre site. Vous trouverez l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse mail ainsi que les horaires d’ouverture et les horaires d’accueil du public, car il se peut qu’elles ne soit pas sur cette page toutes les informations utiles sur la mairie de la commune de Choisy-le-Roi 94600, située dans la région Ile-de-France coordonnées complètes, horaires d'ouverture... pour effectuer les diverses formalités et obtenir des renseignements état civil, urbanisme, logement, vie associative et sportive, etc.. Coordonnées de la mairie de Choisy-le-Roi Vous trouverez ci-dessous les coordonnées et numéro de téléphone de la mairie de Choisy-le-Roi 94600 pour des demandes relatives à l'état civil, l'urbanisme, le logement, la scolarisation, la vie associative ou sportive... Coordonnées postales Place Gabriel-Péri94600 Choisy-le-Roi Téléphone 01 48 92 44 44 Horaires d'ouverture de la mairie de Choisy-le-Roi Voici les horaires d'ouverture de la mairie de Choisy-le-Roi pour vous rendre sur place, la contacter par courrier électronique, etc. Attention, suivant la nature des formalités que vous souhaitez entreprendre urbanisme, logement, assocations... il est possible que les horaires de disponibilités ne soit pas exactement les mêmes. Du lundi au jeudi De 08h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30 Le samedi De 09h à 11h45 Accueil fermé en juillet-août, réouverture le dernier samedi du mois août. Le vendredi De 08h30 à 11h45 Les démarches civiles à la mairie de Choisy-le-Roi Les mairies peuvent vous recevoir pour des formalités relevant de l’état-civil. Vous pouvez vous rendre dans votre ville de naissance et vous diriger vers la mairie pour demander un acte de naissance, il vous sera délivré sur place ou envoyé par voie postale à votre domicile. Cette démarche est aussi réalisable au téléphone, et certaines mairies proposent maintenant de faire une demande directement via leurs sites internet. Le fonctionnement est le même concernant tous les autres actes d’état civil acte de mariage, acte de pouvez également vous rendre dans une mairie afin de renouveler vos papiers d’identité, telle que la carte nationale d’identité ou le passeport, cependant il est important de se renseigner au préalable car toutes les mairies ne sont pas équipées pour cela. Concernant les mairies équipées du dispositif, il est important de se renseigner aussi car certaines reçoivent uniquement sur rendez-vous, pour le dépôt de votre dossier mais aussi pour récupérer votre carte d’identité ou votre passeport. Le délai d’attente peut être long avant d’avoir un rendez-vous donc prenez-vous y à l' mairie peut aussi vous obtenir des renseignements concernant l’urbanisme, vous pouvez y demander certaines autorisations comme le permis de construire, le permis de démolir, etc. Elle est aussi à même de vous renseigner à propos des logements par exemple, ou des projets mairies proposent également plus de démarches. En effet, vous pouvez vous inscrire à la restauration scolaire et aux activités périscolaires depuis leur site. Le calcul du quotient familial municipal peut être effectué sur certains sites internet de faut également noter que, depuis le 1er novembre 2018, les mairies sont également en charge de l'enregistrement des pactes de solidarité civile PACS, en remplacement des tribunaux d'instance. Pour dissoudre un PACS conclu avant novembre 2018, c'est aussi en mairie qu'il faut se rendre celle de la commune où se trouve le tribunal d'instance ayant enregistré le PACS. Informations sur la commune de Choisy-le-Roi Région Ile-de-FranceDépartement Val-de-Marne 94Code postal 94600Nombre d'habitants 38200 habitantsDensité 7533 habitants/km2Superficie km2Altitude minimale 31 mètresAltitude maximale 49 mètres L'urbanisme à Choisy-le-Roi Les municipalités sont généralement l'administration à joindre pour tout projet d'urbanisme. On peut ainsi contacter le service de l'urbanisme d'une mairie pour consulter le plan local d'urbanisme PLU ou, s'il n'en existe pas, le plan d'occupation des sols POS ou encore la carte communale. Il est également possible de consulter le plan cadastral des parcelles qui se trouvent sur le territoire de la le PLU, l'obtention de nombreux documents d'urbanisme nécessaires à l'avancement de son projet nécessite de contacter la mairie certificats d'urbanisme opérationnels ou d'informations, permis de démolir, permis de construire... C'est aussi auprès de la mairie où se trouve le bien immobilier qu'on souhaite modifier ou construire qu'il faut déclarer ses revanche, pour obtenir une copie d'acte de vente, d'état hypothécaire ou encore de règlement de copropriété, c'est au SPF service de publicité foncière dont dépend la commune qu'il faut s' ci-dessous les coordonnées du SPF dont dépend la commune de Choisy-le-Roi SPF rattaché à Créteil Coordonnées postales Centre des Finances Publiques1 place du Général-Pierre-Billotte94036 Créteil Cedex Téléphone 01 43 99 36 91 Le PLU de Choisy-le-Roi Choisy-le-Roi fait partie des 200 communes les plus densément peuplées de France avec pas moins de 7533 habitants/km², ce qui explique la prédominance de zones urbaines sur l'ensemble de son territoire. Ces zones, bien qu'elles soient généralement constructibles, font l'objet de règles d'urbanisme strictes qui sont détaillées dans le Plan Local d'Urbanisme qui concerne son territoire. Si le PLU de Choisy-le-Roi existe, ce qui est vraisemblablement le cas, reportez-vous au document cartographique pour connaître le type de zone dans laquelle se situe le terrain de votre projet d'urbanisme. Consultez également les différents documents écrits du PLU, en particulier le rapport de présentation, le PADD projet d'aménagement et de développement durable et le règlement pour connaître les règles d'urbanisme qui s' règles d'exception peuvent être en vigueur au sein des zones urbaines indiquées dans le PLU. Les ZAC zones d'aménagement concerté en font partie, de même que les zones à protéger en raison de la qualité de leur paysage. Dans ce types de zones, les règles sont particulièrement strictes et peuvent consister, par exemple, en une limitation de la surface au sol d'une construction. Le cadastre à Choisy-le-Roi Le cadastre, mis en place sous Napoléon Ier d'où le nom de "cadastre napoléonien" qu'on lui donne encore parfois consiste en un registre de toutes les propriétés du territoire français et de leur limites. Tenu par les mairies, il répertorie ainsi les différentes propriétés du territoire communal, désignée par leur section et leur numéro de le plan cadastral d'une parcelle en particulier peut s'avérer très opportun lorsqu'on envisage d'acheter un bien immobilier. Le plan cadastral permet en effet de connaître les contours d'une cependant, pour avoir une vision plus exacte des limites précises d'un terrain, un opération de bornage effectuée par un géomètre est parfois cadastre peut être consulté dans la mairie de la commune ou se trouve le terrain concerné. Des plans cadastraux peuvent également être obtenus en les téléchargeant sur le site Internet du cadastre français Sachez néanmoins qu'un plan cadastral ne vous renseignera pas sur l'identité du propriétaire d'un terrain. Pour l'obtention de cette information, il faudra faire une demande d'état hypothécaire au SPF service de publicité foncière en charge de la commune de . Vous en trouverez les coordonnées postales plus haut sur cette page. Le risque sismique à Choisy-le-Roi Le risque sismique représente l'effet d'un séisme sur les constructions et les personnes à un endroit précis. Dans la ville de $ ville par exemple, le risque sismique a été estimé à 1. Si vous vous trouvez dans cette ville et que vous souhaitez y faire construire un bâtiment maison, immeuble, vous devez alors prendre en compte la réglementation parasismique ayant vu le jour en 2010 en France afin de réduire au maximum les effets d'un tremblement de terre sur votre réglementation vous donnera plusieurs consignes et conseils simples à exemple, un des éléments à prendre en compte est la conception des bâtiments, la forme d'une construction. Il est notamment préférable de décomposer un bâtiment en plusieurs blocs ou de privilégier des formes "simples" afin d'assurer l'équilibre et d'éviter les effets de de construire un bâtiment, vous devez également choisir où l'implanter et là encore, deux facteurs importants sont à étudier la nature du sol et les risques d'éboulement ou de glissement de terrain ne pas construire près d'une pente instable ou d'une falaise.Enfin, il est nécessaire d'apporter tout le soin nécessaire à la mise en oeuvre une fois les travaux lancés matériaux de qualité, main-d'oeuvre qualifée, suivi rigoureux du chantier, etc. Le risque radon à Choisy-le-Roi Le radon est un gaz radioactif naturel qui s'évapore rapidement dans l'air mais qui peut enregistrer un fort taux de concentration dans des espaces fermés, comme dans les pièces d'un logement par exemple. Il est présent un peu partout en France dans des proportions différentes et à $ ville, le risque radon est évalué à gaz présente plusieurs risques importants pour la santé, il est en effet cancérigène. Il est donc important de limiter au maximum le taux de radon et ses effets dans son ce faire, il est conseillé d'aérer et de ventiler régulièrement chaque pièce de son logement. Prendre soin de son plancher boucher les fissures, renouveler les joints est également très important car c'est souvent par là que s'infiltre le gaz de savoir le taux de radon chez soi, il est conseillé de s'acheter un dosimètre et de le placer pendant l'hiver dans une pièce de vie salon, salle à manger, chambre pendant au moins 2 mois. Si le taux de radon est élevé, des travaux d'ampleur peuvent s'avérer nécessaires poser des dalles en béton ou des membranes étanches au sol, par exemple. Le risque mérule dans la commune Dans certaines communes de France, notamment à l'ouest et dans le nord de la métropole, la mérule menace certaines habitations. Ce champignon lignivore, présent dans une cinquantaine de départements en France, est réputé pour sa prédilection pour les constructions en facteurs favorisent le développement de la mérule. Il s’agit de la présence de bois, riche en cellulose dont se nourrit la mérule, de l’humidité, de l'obscurité, d'un manque d'aération et d'une température assez tiède environ 20 °C.SSi, dans les pièces sombres d'une maison, vous remarquez des grandes plaques duveteuses blanches ou si, dans les pièces plus lumineuses, il y a des plaques oranges ou marron, cela peut être un indicateur de la présence de mérules dans votre logement. C'est également le cas si vous remarquez que vos plinthes ou votre parquet présence de mérules peut s'avérer gênante voire dangereuse pour l'homme car elle peut provoquer des allergies ou des difficultés respiratoires. En grand nombre, elle peut même provoquer l'effondrement de tout un bâtiment. N'hésitez pas à contacter un professionnel qui pourra confirmer ou non la présence de mérule dans votre habitation. Formulaires CERFA Les formulaires Cerfa peuvent être nécessaires pour des démarches auprès de certains organismes comme la mairie. En effet, il faut parfois remplir ces formulaires pour pouvoir obtenir un document carte grise, permis de construire, passeport, etc. ou une subvention par plusieurs formulaires sont disponibles, il suffit de cliquer sur sur le lien pour en télécharger un. Dernière mise à jour le 23 décembre 2021 La commune de Boissise-le-Roi est soumise au Règlement National d’Urbanisme RNU. Le PLU est en cours d’élaboration. Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD Comme annoncé dans le programme électoral, la nouvelle équipe municipale a revu la politique d’aménagement de la commune. Pour rappel, l’ancien PADD avait été débattu par le précédent Conseil Municipal le 23 février 2017, mais ne correspondait plus à certaines orientations souhaitées. Un nouveau Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD a été présenté au débat en Conseil municipal du 23 septembre 2021 Les modifications Le projet d’aménagement d’activités et de logements sur le secteur de la Pierre-Frite est définitivement abandonné. Le projet de création de logements dans le bois de la rue de Vougeot est définitivement abandonné. Le bois restera inscrit en Espace Boisé Classé. L’emplacement du fuseau d’étude pour la liaison A6-D607-D142 n’apparait plus sur le nouveau PADD Les possibilités d’extension de la déchèterie à Orgenoy sont supprimées L’emplacement réservé à une aire de grand passage pour les gens du voyage à Orgenoy est supprimé. Un nouveau cheminement en liaison douce est identifié, reliant le sud du hameau d’Orgenoy au centre commercial de Villiers-en-Bière. Nous espérons pouvoir finaliser un projet global de PLU dans les mois qui viennent, avec pour objectif de le présenter à l’enquête publique dans les meilleurs délais, si possible avant l’été 2022.

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